Si les régulateurs américains ne sont pas allés jusqu’à créer de nouvelles règles concernant les partenariats entre banques et crypto-monnaies, ils ont tout de même déclaré qu’ils « continuent à évaluer » si – et comment – de tels liens peuvent être établis en toute sécurité. Cela veut-il dire que les cryptomonnaies seront bientôt exclues du secteur bancaire américain ? Le point sur le sujet avec Edouard Coencas.
La Fed monte au créneau
Les autorités de réglementation bancaire américaines ont récemment adressé un nouvel avertissement aux institutions financières, portant sur les risques auxquels elles s’exposent en s’adonnant aux cryptomonnaies. Cet avertissement fait suite à une année instable du prix du bitcoin et d’autres cryptomonnaies et intervient moins de deux mois après l’effondrement étonnant de la bourse FTX, qui a perdu plus de 8 milliards de dollars d’argent des clients.
« Les événements de l’année dernière ont été marqués par une volatilité importante et l’exposition de vulnérabilités dans le secteur des crypto-actifs », ont déclaré la Réserve fédérale américaine (Fed), la Federal Deposit Insurance Corp. (FDIC) et l’Office of the Comptroller of the Currency (OCC) dans un communiqué commun. « Ces événements mettent en évidence un certain nombre de risques clés associés aux crypto-actifs et aux participants du secteur des crypto-actifs dont les organisations bancaires doivent être conscientes […] »
Des risques importants
Les banques qui travaillent aujourd’hui avec des cryptomonnaies s’exposent à plusieurs risques. Selon les régulateurs américains, cette liste comprend le risque de fraude et d’escroquerie parmi les participants du secteur des crypto-actifs, ainsi que les incertitudes juridiques liées aux pratiques de garde, aux rachats et aux droits de propriété. En outre, les régulateurs ont inclus les déclarations et les divulgations inexactes ou trompeuses des sociétés de crypto-actifs, y compris les déclarations inexactes concernant l’assurance-dépôts fédérale, pour lesquelles les bourses FTX et Voyager Digital, aujourd’hui en faillite, ont été critiquées l’été dernier.
Les régulateurs ont également cité la susceptibilité des monnaies stables à courir des risques, comme cela s’est produit avec l’effondrement des monnaies stables Terra/Luna qui se sont détachées du dollar américain au printemps dernier. « Il est important que les risques liés au secteur des crypto-actifs qui ne peuvent être atténués ou contrôlés ne migrent pas vers le système bancaire », ont déclaré mardi les régulateurs. « Compte tenu des risques importants mis en évidence par les récentes faillites de plusieurs grandes sociétés de crypto-actifs, les agences continuent d’adopter une approche prudente et attentive liée aux activités et expositions actuelles ou proposées liées aux crypto-actifs dans chaque organisation bancaire. »
Vers de nouvelles règles ?
Bien que les agences n’aient pas énoncé de nouvelles règles dans l’avertissement, elles ont indiqué qu’elles sont en train d’évaluer comment les banques peuvent mener en toute sécurité des activités liées à la cryptomonnaie, tout en restant conformes aux lois sur la lutte contre le blanchiment d’argent et la protection des consommateurs. Sur la base de leur compréhension actuelle et de leur expérience à ce jour, les agences estiment qu’il est très probable que l’émission ou la détention de crypto-actifs émis, stockés ou transférés sur un réseau ouvert, public et/ou décentralisé, ou un système similaire, soit incompatible avec des pratiques bancaires sûres et saines.
